Propriétaire et éditeur du site

SAS Detercentre & Cleor

8 Rue Louis Blériot –CS 80001-

63808 COURNON D’AUVERGNE Cedex

Tel : 04 73 84 92 92 - Fax : 04 73 84 77 10 - contact@detercentre-cleor.fr

Statut : SAS au capital de 478.660 € RCS : 305 449 043 Clermont-Ferrand

N° TVA intracommunautaire : FR 72 305 449 043 

Directeur de la Publication : Patrice MALLET

Réalisation du site

Ce site a été conçu par

PERISCOPE

8, rue Georges Besse 63100 CLERMONT-FERRAND

Hébergement

Chez OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

Loi applicable

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Conditions générales de vente

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : Le transfert de propriété ne sera effectif qu’après paiement intégral du prix convenu ou éventuellement des effets de commerce émis en présentation de ce prix. L’acheteur assumera cependant la charge des risques en sa qualité de gardien, à compter de la livraison. (loi n°80-335 du 12 mai 1980)

CONDITIONS DE VENTE : Nos marchandises sont payables à Cournon d’Auvergne. Le tribunal de notre siège social est seul compétent en cas de litige avec nos clients. Toute réclamation quant à la qualité et à la quantité doit être faite immédiatement lors de la livraison.

RETARD DE PAIEMENT : Pénalités= 1.5 fois le taux de d’intérêt légal (0.93%) Données personnelles Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° 1724964)

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